Site : www.cecilepoterie.fr
Dernière mise à jour : 1 juillet 2026
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet www.cecilepoterie.fr, édité par Cécile Delauney, artisan céramiste.
Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
Article 2 – Éditeur du site
Le site est édité par :
Cécile Delauney
Micro-entreprise
Chemin de la Croix Rouge
14600 Équemauville
France
Email : contact@cecilepoterie.fr
Téléphone : 07 81 91 94 96
TVA non applicable – article 293 B du CGI.
Article 3 – Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Les frais liés à cet accès (connexion Internet, matériel informatique, etc.) restent à la charge de l’utilisateur.
Le site peut être interrompu temporairement pour maintenance, mises à jour ou raisons techniques sans préavis.
Article 4 – Services proposés
Le site permet notamment de :
découvrir l’univers de Cécile Poterie ;
consulter les collections de céramiques artisanales ;
acheter des créations originales ;
s’inscrire à des ateliers ou initiations lorsqu’ils sont proposés ;
contacter l’atelier.
Article 5 – Caractéristiques des créations
Chaque pièce est réalisée artisanalement.
Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent garantir une parfaite similitude avec la pièce livrée.
Les différences de :
couleur,
nuances,
texture,
dimensions,
émaillage,
font partie intégrante du travail artisanal et ne constituent pas un défaut.
Article 6 – Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Sont notamment protégés :
les photographies ;
les textes ;
les logos ;
les illustrations ;
les créations graphiques ;
les créations céramiques.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
Article 7 – Responsabilité
L’éditeur met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude des informations publiées.
Toutefois, il ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation des informations présentes sur le site.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable :
d’une interruption du site ;
d’un dysfonctionnement technique ;
d’une incompatibilité avec le matériel de l’utilisateur ;
d’un cas de force majeure.
Article 8 – Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites ni de leur politique de confidentialité.
Article 9 – Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation européenne (RGPD).
Les informations recueillies servent uniquement à :
traiter les commandes ;
répondre aux demandes de contact ;
assurer le suivi des clients ;
satisfaire aux obligations légales.
Les données ne sont jamais revendues à des tiers.
Chaque utilisateur dispose d’un droit :
d’accès ;
de rectification ;
d’effacement ;
de limitation ;
d’opposition ;
de portabilité.
Les demandes peuvent être adressées à :
contact@cecilepoterie.fr
Article 10 – Cookies
Le site utilise des cookies destinés à :
améliorer la navigation ;
mesurer l’audience ;
assurer le bon fonctionnement du site.
L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies lors de sa première visite.
Article 11 – Commandes
Les achats réalisés sur le site sont régis par les Conditions Générales de Vente (CGV), accessibles sur une page dédiée.
En cas de contradiction entre les CGU et les CGV, ces dernières prévalent pour les opérations d’achat.
Article 12 – Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les nouvelles dispositions prennent effet dès leur mise en ligne.
Article 13 – Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls compétents.